Les labels agriculture biologique, comment ça marche?

Je consomme Bio, mais suis-je vraiment bien informé ? En réalité, comment fonctionne les labels en agriculture biologique ? Finalement qu’est ce qu’une certification ?

Si vous vous êtes déjà posé ces questions, vous être au bon endroit ! Voici donc un tour d’horizon des labels agriculture biologique et leur fonctionnement.

Le label agriculture biologique EUROPÉEN :
Le plus répandu

Label agriculture biologique européen

Le premier règlement européen entre en vigueur en 1992. Le label AB français, quant à lui, voit le jour en 1985. Depuis 2009 il se substitue au règlement français (le logo AB vert). C’est donc le règlement appliqué pour toutes les productions européennes, de l’Espagne à la Finlande, en passant par la Croatie.

  • Il interdit l’utilisation de pesticides et des engrais chimiques de synthèse.
  • Il autorise la mixité bio et non bio sur une même exploitation. Ceci à condition qu’il s’agisse d’espèces ou de variétés différentes.
  • Les produits transformés et l’alimentation animale sont à 95% certifiés en Bio, 5% de conventionnel sont donc autorisés.
  • La tolérance en OGM est 0,9%
  • L’élevage en plein air avec parcours, et traitements antibiotiques autorisés.

Le label agriculture biologique AB :
Le plus connu

Cela porte souvent à confusion, mais de nos jours, c’est bien le LABEL EUROPEEN, qui prévaut sur le label AB.
En effet, ce dernier fait maintenant office de “mention” car il est plus connu que “la feuille”. Néanmoins, cette dernière suffit à prouver qu’un produit est agriculture biologique.
Les deux logo répondent au même cahier des charges. Le label AB est donc amené à disparaitre, supplanté par le logo Européen.

Comment obtenir les labels agriculture biologique ?

1 – Faire appel à un organisme certificateur :

Un organisme certificateur est une entreprise privée. Il assure, d’une part, la certification et d’autre part, le contrôle du respect d’un cahier des charges par des opérateurs (producteurs, transformateurs, revendeurs…).
Seul un certificateur agréé peut donc délivrer le label agriculture biologique.

L’’État, lui délègue cette mission via l’Institut National de l’Origine et de la qualité. Ce dernier en retour, surveille les activités de l’organisme certificateur.
L’INAO gère aussi
– Les AOP (Appellation d’origine protégée)
– Les AOC (Appellation d’origine contrôlée)
– Les IGP (Indication géographique protégée)
– Le Label rouge, etc…

A ce jour, 9 organismes sont agréés par l’état pour l’agriculture biologique :
ECOCERT le leader du marché.
AGROCERT , CERTIPAQ, BUREAU VERITAS , CERTISUD , CERTIS , BUREAU ALPES CONTRÔLE, QUALISUD , BIOTEK Agriculture.
Pour délivrer leur agrément, l’État vérifie :
> Leur plan de contrôle.
> Leur grille et barème de sanctions.
> Leurs moyens en personnel.
> Leur objectivité et leur indépendance.

Ces organismes sont des entreprises privées. Ils fixent donc librement leurs tarifs, en accord avec la réglementation sur le commerce.
Un producteur/transformateur ou revendeur est libre de choisir son organisme ou d’en changer.

Le producteur, le revendeur, et/ou le transformateur certifié doit, de fait, suivre la charte relative à sa production. Les différentes chartes sont disponibles auprès du ministère de l’agriculture. Il doit aussi accepter les contrôles, tenir à sa disposition les documents nécessaires à la certification, et bien sûr régler la facture de l’OC pour ses services.

2 – La première visite : 

Lors de cette première visite, l’exploitation peut obtenir directement le label agriculture biologique. Sinon, elle doit passer par une phase de conversion. Cette phase dure 3 ans pour les cultures pérennes, 1 à 3 ans pour le maraîchage, 6 mois pour l’aviculture, etc.

3 – Les visites de contrôle :

En France, deux visites de contrôle par l’organisme certificateur ont lieu chaque année. Une visite sur rendez-vous et une visite inopinée. Si le contrôlé n’est pas présent lors de la visite inopinée, alors, elle se fera finalement sur rendez-vous.

Lors de sa visite, le contrôleur vérifie donc plusieurs points :
> Les documents comptables
> Le plan d’épandage
> Le registre d’élevage
> Les stocks phytosanitaires et/ou vétérinaires
> Les stocks de matières premières, etc.
Les prélèvements pour analyse sont eux très coûteux et donc, très rares.

4 – Dépôt des recettes et étiquetage des produits labelisés agriculture biologique : 


Prenons l’exemple d’une confiture d’abricot :

L’organisme certificateur doit, tout d’abord, valider la recette et ses ingrédients.
Le producteur ou transformateur quant à lui, devra de conserver les factures et étiquettes des produits entrants dans la composition de cette recette.
Enfin, l’organisme certificateur devra aussi valider l’étiquette finale.
Toute modification de recette fera l’objet d’un contrôle.

5 – Les différentes aides : 

Seuls les producteurs peuvent bénéficier d’aides européennes, nationales et/ou régionales pour la conversion ou le maintien du label l’agriculture biologique.

NATURE & PROGRÈS, BIO COHÉRENCE, DEMETER : Ils vont plus loin !

Les labels indépendants en agriculture biologique :

Nature & Progrès

Logo label nature et progres

Il s’agit d’une association privée, donc indépendante de l’état. Ce sont donc des producteurs et des consommateur qui effectuent les contrôles en toute indépendance.

Les contrôles portent sur le respect de la charte de l’association, finalement plus restrictive que la charte Européenne.

  • Ce label n’autorise pas la mixité Bio et non-Bio
  • Les adhérents ne peuvent pas utiliser d’huile de palme
  • Les exploitations fournissent la moitié de l’alimentation animale 100% bio
  • Interdiction stricte d’utilisation des OGM
  • Les producteurs ne peuvent pas bénéficier des aides européennes liées à l’agriculture biologique. Sauf s’ils cumulent ce label avec le label européen.

Bio-Cohérence

Basé sur un fonctionnement associatif. Il est créé suite à la mise en place du label européen, jugé trop laxiste. Ils ne labellisent pourtant que des produits déjà certifiés par le label européen.

  • Interdiction de mixité Bio et non-Bio
  • Interdiction stricte de l’utilisation des OGM
  • Production de l’alimentation animale 100% bio pour moitié sur l’exploitation. Traitements allopathiques très restreints (tableau comparatif AB/Bio-cohérence).

Demeter

Demeter : un label agriculture biologique indépendant

Ce label s’axe surtout sur la Biodynamie issue des réflexions de Rudolf Steiner. Le cahier des charges de Demeter s’appuie sur le socle fourni par le label européen. Il demande aux producteurs de respecter un certain nombre de principes supplémentaires.
D’abord, l’association contrôle elle-même les producteurs, qui souhaitent se convertir à la biodynamie. Par la suite, les organismes certificateurs officiels contrôlent sur la base du cahier des charges de Demeter, en plus de celui du label européen.

  • Mixité Bio/Non Bio et les OGM interdite
  • Production de 80% de l’alimentation animale sur l’exploitation.
Sources : Agence Bio, Corabio, ITAB, Wikipedia, nature&progrès, biocohérence, Demeter, 60 millions de consommateurs.

2 Comments

  • Bonjour
    Avec la montée du local et du bio, apparaissent de dangereuses controverses qui peuvent même mettre en péril les fondateurs ou pionniers de la bio et de l autonomie territoriale…
    Pouvez vous m aiguiller sur un site où sont précisées les règles vis à vis d appellation tel; marché bio, local, de producteurs… alors que ce marché ne cherche qu à attirer et mélange du non bio à du non local et inversement… merci. Cordialement…
    Nb
    Merci de garder mes coordonnés confidentielles; le groupe étant qui plus est; agressif.

    • Bonjour, je ne suis pas sure de comprendre votre demande. Vous souhaitez connaître les règlementations des marchés ? Il en existe de tous type et sont souvent réglementés par les communes. Il existe cependant des marchés dit Paysans, qui mettent en place des systèmes de signalétique plus transparentes. Par contre je ne comprends pas quel groupe est agressif, notre blog ?